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1701 - Registre "Décès" - 320 x 250 - 100 pages
- Caractéristiques
- Description
Caractéristiques
- Format 320 x 250
- Paquetage à l'unité
Description
Registre des décès à couverture rigide en pleine toile Bordeaux avec titre frappé or. Impression encre bleue sur papier offset 100g/m2. Tranche-file gris. Garde-titre spécifiant la durée d'utilisation du registre. Comporte 99 pages foliotées, 3 avis de décès sur chaque page, soit 297 avis de décès au total. Conforme à l'article 80 du Code Civil et à la loi n°2009-526 du 12 mai 2009. Répertorie chronologiquement les décès survenus dans les hôpitaux, établissements sociaux ou médico-sociaux ou maisons de retraite.
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