Tracés spéciaux

Ce registre liste les courriers sortants des entreprises et administrations

Ce registre liste les courriers sortants des entreprises et administrations

Registre obligatoire pour les établissements recevant du public afin de notifier les aménagements prévus pour les personnes handicapées ou à mobilité réduite

Ce registre recense chronologiquement les entrées et sorties de personnes dans des établissements comme les crèches, haltes-garderies, hôpitaux de jour... Il peut aussi servir de carnet de suivi pour les aides à domicile

Ce registre "Délibérations" est folioté, son tracé est ligné avec une marge rouge

Registre recensant les sorties de déchets dangereux ou non, avec un suivi des opérations de recyclage ou élimination du déchet

Registre listant chronologiquement les heures d'enregistrement des équipements de vidéosurveillance, ainsi que le jour de destruction des données. Informe également sur les modalités d'accès à l'image

Registre listant chronologiquement les prises et remises d'armes quotidiennes avec précision du nombre de munitions restituées dans les polices municipales

Registre des traitements de données personnelles - RGPD - format 210 x 297 mm, 60 pages foliotées de 1 à 58